Commune du Haut Beaujolais
Info du moment

NETTOYONS LA COMMUNE

A l’occasion de la semaine européenne de réduction des déchets, la commune organise, avec le soutien de la CCSB, la participation des ANHB (Amis de la Nature du Haut Beaujolais), de la société de chasse et de vous tous qui voudrez bien participer, une opération « Nettoyage de la nature ». Nous vous attendons samedi 17 novembre à 9H30, place de la Poste. Gants et sacs poubelle fournis, venez avec vos gilets jaunes et votre bonne humeur. Nous comptons sur vous.

Événements à venir
  1. Marché

    24 novembre à 8 h 00 min - 13 h 00 min
  2. Vente de Saucissons et Lard cuits au gène

    25 novembre à 8 h 00 min - 14 h 00 min
  3. Concours de Belote

    30 novembre à 20 h 30 min - 23 h 30 min
  4. Marché

    8 décembre à 8 h 00 min - 13 h 00 min

Carte Nationale d’Identité (CNI) et Passeport :

La mairie reçoit uniquement sur rendez-vous pour le renouvellement ou la demande d’une carte d’identité ou d’un passeport.

Pensez également à tenir compte des délais d’envois des documents en prévision de votre sortie du territoire français.

Il faudra impérativement être à jour de la demande en ligne selon la procédure indiquée dans les lien ci dessous :

-> démarche à suivre CNI / passeport

-> Infos CNI / Passeport 

 

Inscription sur les listes électorales et Recensement citoyen : 

1/ Pour pouvoir voter, il faut être inscrit sur les listes électorales.

L’inscription est automatique pour les jeunes de 18 ans, mais en dehors de cette situation, l’inscription sur les listes doit faire l’objet d’une démarche volontaire.

Les inscriptions sur les listes électorales doivent être effectuées avant le 31 décembre de l’année pour prendre effet au 1er mars de l’année suivante.

Pour s’inscrire :

– Se présenter au secrétariat de mairie de résidence muni d’une pièce d’identité et d’un justificatif de domicile

-Envoyer à la Mairie le Formulaire d’inscription  ainsi que les copies des pièces demandées.

( Plus d’infos sur Infos listes électorales  )

 

2/ D’autre part, tout Français ayant atteint l’âge de 16 ans doit spontanément se faire recenser auprès de sa mairie. Cette formalité est obligatoire pour pouvoir se présenter aux concours et examens publics.

Le recensement doit être fait entre le jour de ses 16 ans et le dernier jour du 3ème mois qui suit celui de l’anniversaire.

Les pièces à fournir sont :

–   une pièce d’identité justifiant de la nationalité française (carte nationale d’identité ou passeport, par exemple)

–   un livret de famille à jour

À la suite du recensement, la mairie délivre une attestation de recensement. Cette attestation est nécessaire pour se présenter aux examens et concours publics (BAC, permis de conduire, … ) avant l’âge de 25 ans.

Le recensement permet à l’administration de convoquer le jeune pour qu’il effectue la journée défense et citoyenneté (JDC).

Après le recensement, il faut informer les autorités militaires de tout changement de situation.

Le recensement permet aussi l’inscription d’office du jeune sur les listes électorales à ses 18 ans.

 

Démarches en lignes : 

Afin de faciliter vos démarches et demandes administratives, et accéder à l’ensemble des téléservices disponibles pour particuliers, associations et entreprises , vous pouvez consulter 24h/24 le site : Service public.fr 

 

Débardage :

Les propriétaires de bois, exploitants forestiers, débardeurs, etc… devront effectuer une déclaration préalable d’utilisation de voirie avant d’effectuer leurs travaux et remettre en état les voiries utilisées après leur passage.

arrêté municipal débardage 2008

DÉCLARATION CHANTIER FORESTIER

 

Déclaration de rucher : 

La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout détenteur de colonies d’abeilles, dès la première ruche détenue.

Elle participe à :

  • La gestion sanitaire des colonies d’abeilles,
  • La connaissance de l’évolution du cheptel apicole,
  • La mobilisation d’aides européennes pour la filière apicole française,

Elle doit être réalisée chaque année, entre le 1er septembre et le 31 décembre. Toutes les colonies sont à déclarer, qu’elles soient en ruches, en ruchettes ou ruchettes de fécondation.

Une procédure simplifiée de déclaration en ligne a été mise en place sur le site : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/

En cas de besoin, contactez le service d’assistance aux déclarants :

A NOTER: pour les nouveaux apiculteurs ou les apiculteurs souhaitant obtenir un récépissé de déclaration actualisé, il est possible de réaliser une déclaration hors période obligatoire (entre le 1er janvier et le 31 Août 2018. Cette démarche ne dispense cependant pas de la déclaration annuelle de ruches (à réaliser obligatoirement entre le 1er septembre et le 31 décembre 2018)

Mis à jour le 6 juin 2018 à 19:33
Contact mairie

Horaires d'ouverture :
lundi de 14h à 18H
mardi à vendredi de 9h à 12h samedi de 8h30 à 11h
Téléphone :
04.74.04.70.39

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